Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE SAN FRANCISCO
PAUL MASSON, INC., (Société organisée sous les lois de l'état de Californie) 13150 Saratoga Avenue, Saratoga, Californie (E.U.A.).

Numéro de dépôt :
1215618
Date de dépôt :
20/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/1992
THE SAN FRANCISCO de PAUL MASSON

Présentation de la marque THE SAN FRANCISCO

Déposée le 20 avril 1982 par PAUL MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THE SAN FRANCISCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAUL MASSON, INC., (Société organisée sous les lois de l'état de Californie) 13150 Saratoga Avenue, Saratoga, Californie (E.U.A.). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque THE SAN FRANCISCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PAUL MASSON a également déposé les autres marques suivantes : PAUL MASSON


PAUL MASSON, INC., (Société organisée sous les lois de l'état de Californie) 13150 Saratoga Avenue, Saratoga, Californie (E.U.A.). - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°23380 - Publication au BOPI 1983-09

Vins.